Services municipaux

Le Conseil Municipal Procès-verbaux de Conseil Municipal La médiathèque Le cimetière L’école « le verger des enfants » Le périscolaire Maison France Services Les salles municipales Le bulletin municipal Les actualités Mot du Maire Urbanisme
Intercommunalité

Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs Le relais petite enfance La déchetterie
Les démarches en ligne

Guide des démarches
Vie pratique

Les services, artisans et commerces Les associations Les numéros utiles Le plan de la commune Agenda Partenariat
Activité économique

Les marchés publics
Contact

Nous contacter

Procès-verbal - Conseil Municipal Janvier 2022

Accueil / Services municipaux / Procès-verbaux de Conseil Municipal / Procès-verbal - Conseil Municipal Janvier 2022

25/01/2022

Pièces jointes

CR du CM du 14.janvier 2022.pdf (PDF - 1.66Mo)

Nous contacter

Commune de Bouclans

1 Place Edouard Clerc

25360 Bouclans - FRANCE

+33 3 81 55 20 19

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact

Ce formulaire de contact n'est destiné qu'aux questions générales concernant le site ou la commune. Pour toute demande liée à une démarche ("Saisine par Voie Electronique - SVE"), nous vous invitons à vous rendre sur le formulaire dédié

Votre Nom*

Ce champ est obligatoire

Votre Prénom

Ce champ est obligatoire

Sujet de votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre Message*

Ce champ est obligatoire

Votre email*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×